MENTIONS LÉGALES

1. Propriété du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site airtelis.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Airtelis est la propriété de :

Airtelis
SAS au capital de 10 000 000 €
SIRET n°53260226500011
Adresse du siège social : 1 Terrasse Bellini 92800 PUTEAUX

2. Propriété intellectuelle et contrefaçons

Airtelis est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Airtelis.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété intellectuelle.

3. Création du site et hébergement

azuracom agence web interactive

Azuracom, agence Interactive
Creation site internet
84 avenue Victor Basch 84300 Cavaillon – France.

4. Crédit photo